AUTO
Tous nos tarifs s'entendent HT pour les entreprises et TTC pour les particuliers. Ils comprennent le service du chauffeur, le carburant ainsi que l'assurance responsabilité civile illimitée pour les passagers.
Les tarifs de nuit s'appliquent entre 20h00 et 7h00, ainsi que les dimanches et jours fériés.
Les tarifs des EXCURSIONS, incluent le repas du chauffeur et les péages d'autoroute. Ne sont pas inclus les frais de parking, les droits d'entrées, l'usage du téléphone.
Lors de toute MISES A DISPOSITION, les frais de routes non prévus (péages, parking, droits d'entrée, téléphone, repas du chauffeur...) restent à la charge du client.
Toute prestation MISES A DISPOSITION, effectuée dans les tranches horaires 12h00-14h ou 19h-21h00, entraîne la facturation du repas du chauffeur (15 €).
Toute annulation tardive (moins de 3h avant l'heure du début de la prestation), sera facturée à 100 %.
Nos factures sont payables comptant à réception.
Toute personne physique ou morale faisant appel à nos services accepte sans réserve nos conditions générales de ventes.
AMS-Centaure se réserve le droit de faire évoluer ses tarifs et services, sans préavis.
Les réclamations éventuelles devront être formulées dans un délai maximum de 8 jours après la prestation. Passé ce délai, aucune réclamation ne pourra être prise en compte. En cas de litige, Seul le tribunal de Nanterre sera compétent.
MOTO
- ARTICLE 1 : OBJET ET DEFINITION
AMS-Centaure-Moto propose aux entreprises, aux particuliers et à tout intéressé, sur demande, le transport express de plis, de colis légers et de tous types de marchandises de petites tailles en réseau urbain, régional, national, ainsi que le transport de personnes à moto. Ses "services" de transport sont réalisés en véhicule motorisé 2 roues avec pilote professionnel et ont pour activités principales le transport de personnes à moto et l'acheminement de marchandises à destination et sur commande de leurs clients. AMS-Centaure-Moto se positionne, quelque soit le lieu, pour la prise en charge de ses clients, et/ou sur prestations commandées ou sous contrat commercial, sur toutes voies publiques et, avec accords préalables de ses clients, se positionne également sur terrains ou voies privées. AMS-Centaure-Moto se réserve le droit de ne pas réaliser ou proposer ses prestations principales pour quelques raisons que ce soit. Pour des raisons de sécurité et du respect du Code de la Route, AMS-Centaure-Moto se réserve également le droit de débarquer, à tout moment et sans remboursement, son client du véhicule si celui-ci ne respecte pas les consignes de sécurité présentées par AMS-Centaure-Moto avant tous transports.
AMS-Centaure-Moto garantit auprès de ses clients le transport de personnes à moto et la livraison de marchandises dans les meilleures conditions. Le client doit impérativement donner en temps utiles les informations et les instructions précises et nécessaires au bon déroulement du transport de personnes à moto et de l'acheminement des marchandises et des plis. AMS-Centaure-Moto ne vérifie pas le contenu et les documentations joints au colis ou plis de son client (facture commerciale, étiquetage et marquage, note de colisage, marchandise elle-même, etc ...). Toutes restrictions de transport de personnes et de livraison telles qu'elles soient doivent impérativement être écrites signalées par le client, validées et acceptées par AMS-Centaure-Moto. AMS-Centaure-Moto se réserve le droit de sous-traiter tous types de prestations se référant à ses activités commerciales.
- ARTICLE 3 : LES OBLIGATIONS DU CLIENT ET RESTRICTIONS DE AMS-Centaure-Moto - Marchandises
Le conditionnement, l'emballage, l'étiquetage, le marquage et le calage de la marchandise dans son paquet sont à la charge de son expéditeur. AMS-Centaure-Moto se réserve le droit de ne pas accepter le transport de marchandises si ces conditions ne sont pas respectées et si AMS-Centaure-Moto juge de l'insuffisance de ces conditions et le manque d'information sur la nature et les spécificités des marchandises à transporter. Toutes anomalies telles qu'elles soient ne rentrent pas dans une indemnisation en cas de détériorartion ou d'une défectuosité du contenu. Sont à la charge de l'expéditeur toutes défaillances de livraison en cas d'absence du destinataire, d'adresse incomplète ou inconnue ou la conséquence d'une marchandise mal conditionnée dans sa globalité. La responsabilité de AMS-Centaure-Moto ne sera engagée pour quelques raisons que ce soit si les conditions citées avant ne sont pas respectées.
- ARTICLE 4 : LIVRAISON ET DELAI - Marchandises
Toute réception de livraison est validée par son destinataire. AMS-Centaure-Moto confirme, auprès de son client, du bon acheminement de la marchandise avec des moyens de communication via le téléphone fixe/portable, les messages SMS et les e-mails. En cas d'absence du destinataire, d'adresse incomplète ou inconnue, AMS-Centaure-Moto contactera, dès son arrivée dans un délai de moins de quinze minutes, son expéditeur pour qu'il puisse intervenir rapidement et contacter lui-même son destinataire, afin de fournir dans les plus brefs délais à AMS-Centaure-Moto de nouvelles instructions de livraison. Il confirmera par ailleurs l'identité et les cordonnées de la personne réceptrice de la marchandise. Les délais de livraison sont directement fonction de l'heure d'appel du client, de l'heure de la remise du pli ou du colis à AMS-Centaure-Moto et du temps d'acheminement à desination dans des conditions optimales de sécurité routière et météorologique. Dans le respect de ces conditions, en aucun cas, AMS-Centaure-Moto dérogera ses conditions générales. Aucune responsabilité et aucune indemnité pour retard de livraison n'est dûe par AMS-Centaure-Moto si aucune heure ou date précise de livraison n'est prévue par son client et validée par AMS-Centaure-Moto (accord contractualisé). Pour ces délais de livraison précis, la responsabilité de AMS-Centaure-Moto est engagée si elle est officiellement contractualisée par son client.
- ARTICLE 5 : POIDS ET DIMENSIONS - Marchandises
AMS-Centaure-Moto réalise le transport de plis de toute nature et de marchandises dont les colis n'excèdent pas :
- Poids : 25 kg maximum
- Dimensions : 55 cm x 35 cm x 25 cm maxi
- ARTICLE 6 : LES MARCHANDISES NON ACCEPTEES
Matières dangereuses ou infectées (visées par l'arrété ministériel du 15 avril 1945 et les textes modificatifs) inflammables, explosives, corrosives ou toxiques, animants vivants, les denrées perissables soumises à des conditions particulières de transport, les drogues et produits illégaux, etc ... . Se renseigner auprès de AMS-Centaure-Moto pour toutes informations complémentaires.
- ARTICLE 7 : RESPONSABILITE ET GARANTIES
AMS-Centaure-Moto s'engage à réaliser ses prestations de transport de personnes et de marchandises dans les meilleures conditions en respectant, les contraintes et impératifs clients, les délais de livraison contractualisés et les prescriptions du Code de la Route.
Dans tous les cas où la responsabilité de AMS-Centaure-Moto serait engagée pour quel que raison que ce soit, elle est limitée à la réparation des dommages matériels causés et résultant du vol avec agression ou de l'avarie du transport des marchandises.
Tous autres préjudices sont exclus et n'impliquent aucune indemnité de dommage et intérêts.
Tous retards causés par des difficultés imprévues de circulation routière, et pour des raisons de sécurité d'intempéries ou de conditions météorologiques dangereuses pour la circulation en moto, d'accident, de déviation ou d'évènements divers et variés n'engagent aucunement la responsabilité de AMS-Centaure-Moto, et par conséquent des indémnités de pénalité. AMS-Centaure-Moto est assuré en tous risques (transport de personnes, plis et marchandises).
Pour des garanties de marchandises à Valeurs Déclarées, elle est à l'initiative de l'expéditeur et est conseillée par notre entreprise. Ces garanties plus élevées sur ces marchandises ou plis de valeur peuvent être souscrites par une assurance complémentaire proposée par AMS-Centaure-Moto. En cas d'une non souscription d'une assurance complémentaire pour le transport de ces marchandises ou plis de valeur correspondante, équivaut à une décharge de AMS-Centaure-Moto.
- ARTICLE 8 : CONDITIONS DE REGLEMENT
AMS-Centaure-Moto est une activité de prestation de services. Toute prestation est réglée avant la réalisation de celle-ci, quel que soit la nature de la prestation. Sauf accord pris avec AMS-Centaure-Moto selon des dispositions mises en place avec ses clients. Les modalités de règlement sont réalisées par chêque, espèce, Carte Bleue, traite et virement bancaire ou peuvent s'effectuer :
- Comptant sans escompte
- Ou en deux parties selon accord :
° 60% à la commande
° 40% (le solde) après la réalisation de la livraison et dès réception de la facture.
Délai de règlement ne dépassant pas 30 jours maximum à réception de la facture.
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Nous vous mettons à votre disposition un parc de véhicules avec chauffeur. 